Termes et Conditions ❖ Terms and Conditions

 
 

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Le féminin inclut le masculin

Merci de prendre connaissance des termes de Trésors du Monde Inc. (ici-bas) et des termes, conditions d’utilisations, politiques et mentions légales de l’hôte https://fr.squarespace.com/terms-of-service du site officiel de Trésors du Monde Inc. car ils s’appliquent lorsque vous naviguez sur www.TresorsDuMonde.ca.

Achat - Vente

Toute vente est finale. Ainsi, vous êtes assuré(e)s de ne pas acheter un item retourné. À l’exception de l’obligation expressément prévue à la Loi sur la protection du Consommateur du Québec, les remboursement, crédit, échange ou retour de marchandise ne sont pas offerts ni acceptés.

Paiement - Sécurité

Secure Sockets Layer, ou SSL, est une technologie qui sécurise la connexion entre votre navigateur et www.TresorsDuMonde.ca. L’icône du cadenas fermé à côté de l’URL indique que telle connexion est sécurisée SSL lorsque vous visitez les pages de www.TresorsDuMonde.ca. De plus, lorsque vous cliquez sur l'adresse Web, vous remarquerez qu'elle commence par https: //. Cela signifie que les informations que vous partagez via ce site sont sécurisées et cryptées.

Les paiements via PayPal sont acceptés: https://www.paypal.com

Ni www.TresorsDuMonde.ca ou Trésors du Monde Inc., ni SquareSpace ne prennent ou stockent les données de la bande magnétique au verso d’une carte de paiement, ni les données équivalentes dans la puce de ladite carte. PayPal ne partage tout simplement pas avec nous lesdites informations relatives à la carte de paiement de l’acheteur.

De surcroît, TresorsDuMonde.ca, Trésors du Monde Inc., SquareSpace: (https://support.squarespace.com/hc/en-us/articles/223007208#toc-is-squarespace-commerce-compliant- ) et PayPal: ( https://www.paypal.com/ca/webapps/mpp/pci-compliance-dss ) ont une pratique conforme aux directives PCI-DSS applicables.

Devises - Taux de change 

Le prix de nos items est en dollars américains. Nous n'avons malheureusement aucun contrôle sur la conversion de devises opérée par les diverses sources que vous pouvez consulter, ni sur le taux de change appliqué en fonction de votre mode de paiement. 

Taxes de vente

Les taxes applicables sont payables par l’acheteuse, en sus du prix de vente et des frais dʼenvoi. Telles taxes varient d’une juridiction à l’autre. Pour l’heure, nous percevons les taxes de vente applicables au Québec, en Colombie Britannique et au Canada. Lorsque nous rencontrerons le seuil de ventes indiqué par d’autre juridictions, les taxes applicables à ces juridictions seront alors perçues. Les numéros d’enregistrement aux taxes se retrouvent sur la facture relative aux items achetés.

Composantes, bijoux et accessoires

Les composantes de cristal, les bijoux et accessoires en cristal faits à la main sont exclusivement de marque Swarovski.

Les items faits de matériaux naturels ou en pierre portent parfois les marques de naissance laissées par notre mère la terre.

Environnement de confection et de conservation 

Les composantes, les bijoux et accessoires sont confectionnés et conservés avec soin, dans un environnement sans fumée, sans animaux, sans odeurs de cuisson. Ils sont emballés individuellement et livrés dans un boîtier solide. 

Entretien 

En raison de la nature délicate des composantes, des bijoux et accessoires vendus, évitez toute friction, tout contact avec des matériaux durs, abrasifs, des aérosols, produits chimiques. Ne pas les laver, ni les tremper dans l'eau, ni les nettoyer à sec. Rangez-les dans un boitier solide. Si nécessaire, polissez-les soigneusement avec un chiffon doux et non pelucheux ou nettoyez-les à la main avec un chiffon humide et doux.

Avis requis pour les résidentes de la Californie (en anglais seulement)
Under a series of court-approved Consent Judgments, the sale in California of virtually all lead crystal tableware products must be accompanied by specified warnings (PROP 65 WARNING) pursuant to that state's unique Safe Drinking Water and Toxic Enforcement Act of 1986. Furthermore, under the Metal-Containing Jewelry Law, children's jewelry (defined as jewelry, jewelry that is made for, marketed for use by, or marketed to, children) may not contain more than 1 gram total weight of glass or crystal unless the glass or crystal is unleaded (i.e., contains less than 0.02% lead by weight). 

Résidentes de la Californie - PROP 65 MISE EN GARDE 

Consuming foods or beverages that have been kept or served in leaded crystal products or handling products made of leaded crystal will expose you to lead —a chemical known to the State of California to cause birth defects or other reproductive harm. 

Relativement à la qualité des composantes de cristal de marque Swarovski (En anglais): 

https://www.swarovskigroup.com/S/world_of_swarovski/advancedcrystal.html

http://www.swarovskigroup.com/S/aboutus/CSR-Product_Safety.pdf

Produits numériques

Nous vendons le droit non-exclusif d'utiliser à certaines fins, certaines images, photos, documents de certaines dimensions (exprimées en pixels, pouces ou autrement), dans le cadre d’un usage commercial ou personnel. Les images/photos/documents nous appartiennent. 

Les images/photos/documents ne peuvent être utilisés qu'aux fins mentionnées dans la fiche produit et rien d'autre. Sous une quelconque forme ou support, les images/photos/documents eux-mêmes ne peuvent être revendus, offerts sous licence, partagés ou prêtés.

Du fait qu'il s'agit d'un téléchargement, vous ne recevrez rien par la poste. La vente ou l’abonnement est final. Il n'y aura aucun remboursement, retour, échange ou crédit.

Nous faisons les images à partir de photos d'éléments de notre environnement ou prises lors de voyages. Les images/photos/documents sont faits dans un environnement exempt de virus informatique.

Les couleurs des images/photos/documents numériques peuvent varier d'un écran / périphérique à l'autre. Prenez le temps de regarder les images sur différents écrans / appareils avant d’acheter ou de vous abonner. 

Le résultat souhaité dépend entièrement de l'équipement, de lʼencre, du papier, des logiciels que vous utilisez et de votre savoir-faire ou de celui des personnes dont vous retiendrez les services. 

Manutention

Le temps de traitement varie entre deux et quatre jours à compter de 1) La réception du paiement complet ET 2) la réception d’une/des adresse(s) physique et courriel confirmée(s) ET 3) La réception de votre numéro de téléphone valide, le cas échéant. Pour que cette entreprise demeure un pur plaisir, nous n'acceptons pas les commandes urgentes. 

Envoi - Livraison 

À moins de mention expresse à l’effet contraire dans la fiche produit, les frais d’envoi sont payables par l’acheteuse en sus du prix de vente. La livraison s'effectue à une adresse confirmée/vérifiée seulement et non à une boîte postale. La livraison est effectuée par Postes Canada ( https://www.canadapost.ca )/leurs homologues à l'international, avec suivi, signature et, l'assurance le cas échéant puisque les avaries possibles lors du transport ne sont pas sous notre contrôle. Les services de UPS ( https://www.ups.com ) sont aussi disponibles. Pour les livraisons hors du Canada, votre numéro de téléphone peut être requis. 

Achat de l'extérieur du Canada - Livraison hors du Canada 

Vous devez vous assurer que l'item acheté peut être légalement exporté vers le pays dans lequel il est livré. En sus du prix de vente, des taxes, frais de douane, de courtage peuvent être chargés au destinataire par les autorités du pays où les produits achetés sont livrés où par la Société chargée de la livraison. Le processus de dédouanement, ses coûts et ses conséquences ne sont malheureusement pas sous notre contrôle. 

Images - Photos - Icônes - Bannières - Textes 

À l'exception des images/photos/documents pour lesquels un droit d’usage ou abonnements a été entièrement payés, nos images, photos, icônes, bannières, documents ou textes ne sont que pour vos yeux. Ils ne peuvent faire lʼobjet dʼune quelconque utilisation autre quʼobjets de plaisirs visuels sur nos sites. De plus, bien que les images/photos de nos produits ou textes puissent être partagés, nous n'en permettons pas la modification.

Juridiction

En cas de différend avec Trésors du Monde Inc. seule la législation québécoise s'appliquera et seuls les tribunaux du Québec district de Montréal auront juridiction.

English

Terms and Conditions

Thank you for reading the Terms and Conditions of Trésors du Monde Inc.(below) and the Terms of use, Policies and legal notice of the Host  https://fr.squarespace.com/terms-of-service of Trésors du Monde Inc.’s official Website because, they apply when you browse on www.TresorsDuMonde.ca.

Purchase- Sale

All sales are final. Thus, you are guaranteed not to purchase a returned item. Except for the obligation specifically mentionned in the Quebec Consumers Protection Act, Refunds, credits, exchanges or returns are not offered nor accepted.

Payment - Security

Secure Sockets Layer, or SSL, is a technology that secures the connection between your browser and www.TresorsDuMonde.ca. You can see from the closed padlock icon next to the URL that SSL is protecting your connection while you are browsing the pages of our Website. Furthermore, when you click on the Web address you will notice that it starts with https:// . This means that the information you share through this site, is secured and encrypted.

Payments via PayPal are accepted: https://www.paypal.com

Neither www.TresorsDuMonde.ca or Trésors du Monde Inc. nor SquareSpace take or store the data from the magnetic stripe on the back of a payment card or the equivalent data in the chip of said card. PayPal simply does not share such customers payment card information with us.

In addition, TresorsDuMonde.ca, Trésors du Monde Inc., SquareSpace: (https://support.squarespace.com/hc/en-us/articles/223007208#toc-is-squarespace-commerce-compliant- ) and PayPal: ( https://www.paypal.com/ca/webapps/mpp/pci-compliance-dss ) are in compliance with the applicable PCI DSS guidelines.

Currency - Exchange rate

The price of our items is in American Dollars. We unfortunately have no control over the currency conversion made by the various sources that you can consult, nor on the exchange rate applied according to your mode of payment.

Sales taxes

Applicable taxes are payable by the buyer, in addition to the selling price and shipping costs. Such taxes vary from one jurisdiction to another. For the time being, we collect sales taxes applicable in Quebec, British Columbia and Canada. When we meet the sales threshold indicated by other jurisdictions, the taxes applicable to these jurisdictions will be collected. Tax registration numbers are found on our invoices.

Components, jewelry and accessories

The crystal components are exclusively from the Swarovski brand.

Items made of natural or stone materials sometimes bear the birthmarks left by our Mother Earth.

Crafting environment

The components, jewelery and accessories are carefully crafted and preserved, in a smoke-free, pet-free and cooking-odor free- environment. They are individually packaged and delivered in a sturdy box.

Maintenance

Because of the delicate nature of the components, jewelry and accessories sold by Trésors du Monde Inc., you need to avoid any friction, any contact with hard materials, abrasives, aerosols, chemicals. Do not wash, soak in water or dry clean. Store them in a sturdy box. If necessary, polish them carefully with a soft, lint-free cloth or clean them by hand with a damp, soft cloth.

Notice required for California Residents 

Under a series of court-approved Consent Judgments, the sale in California of virtually all lead crystal tableware products must be accompanied by specified warnings (PROP 65 WARNING) pursuant to that state's unique Safe Drinking Water and Toxic Enforcement Act of 1986. Furthermore, under the Metal-Containing Jewelry Law, children's jewelry (defined as jewelry, jewelry that is made for, marketed for use by, or marketed to, children) may not contain more than 1 gram total weight of glass or crystal unless the glass or crystal is unleaded (i.e., contains less than 0.02% lead by weight). 

California Residents - PROP 65 WARNING 

Consuming foods or beverages that have been kept or served in leaded crystal products or handling products made of leaded crystal will expose you to lead —a chemical known to the State of California to cause birth defects or other reproductive harm. 

About the Quality of Swarovski Crystals:

https://www.swarovskigroup.com/S/world_of_swarovski/advancedcrystal.html

http://www.swarovskigroup.com/S/aboutus/CSR-Product_Safety.pdf

Digital items

We sell the non-exclusive right to use for certain purposes, certain images, photos, documents of certain dimensions (expressed in pixels, inches or otherwise), for commercial or personal use. The images / photos / documents belong to us.

The images / photos / documents can only be used for the purposes mentioned in the item’s listing and nothing else. In any form or on any medium, our images / photos / documents themselves  cannot be resold, licensed, shared or loaned.

Because it is a download, you will not receive anything by mail. The sale or subscription is final. There will be no refund, return, exchange or credit.

We make images from photos of elements of our environment or taken during trips. The images / photos / documents are made in a virus-free environment.

The colors of images / photos / digital documents may vary from one screen / device to another. Take the time to look at the images on different screens / devices before buying or subscribing.

The desired result depends entirely on the equipment, the ink, the paper, the software that you use and your know-how or that of the people whose services you will retain.

Handling

The handling time varies from two to four days after receiving 1) clear and full payment AND 2) Confirmed physical and email address(es) AND 3) Your valid phone number, as the case may be. To keep this business pure pleasure, we do not accept rush orders.

Shipping - Delivery

Unless expressly stated otherwise in the item listing, shipping costs are payable by the buyer in addition to the sale price. Delivery is made to a confirmed / verified address only, not to a PO Box. The delivery is made by Canada Post (https://www.canadapost.ca ) / Their International counterparts, with follow-up, signature and, if necessary, insurance, since possible damages occurring during transport are not under our control. UPS services are also available ( https://www.ups.com ). For deliveries outside Canada, your phone number may be required.

Purchase from outside Canada - Delivery outside Canada

You are responsible to insure that the item purchased can be lawfully exported to the Country in which it is being delivered. In addition to the sales price, taxes, customs fees, brokerage fees may be charged to the Recipient by the authorities of the Country where the purchased item is delivered or by the Company in charge of the delivery. The customs clearance process, its costs and its consequences are unfortunately not under our control.

Pictures - Photos - Icons - Banners - Texts

With the exception of purchased and fully paid images / photos / documents ‘ licence or subscriptions, our images, photos, icons, banners, documents or texts are for your eyes only. They can not be used for any purpose other than visual pleasures on our sites. In addition, although the images / photos of our items or our texts can be shared, we do not allow their modification.

Jurisdiction

In the event of a dispute with Trésors du Monde Inc. only Québec legislation will apply and only the Courts of the province of Québec in the judicial district of Montreal will have jurisdiction.